Domaines d'expertise

Énergies renouvelables

Forte de son expérience de conseil des banques, des industriels et des investisseurs dans le cadre de projets énergétiques, notamment aux côtés de Freshfields, Lasaygues a développé depuis une quinzaine d’années un solide savoir-faire en matière d’énergies renouvelables (éolien, photovoltaïque, méthanisation, hydrothermie…). Membre du Syndicat des Énergies Renouvelables, Lasaygues participe aux différentes réflexions sur l’évolution du droit des énergies renouvelables en s’adaptant ainsi au mieux aux nouveaux procédés (agrivoltaïsme par exemple).

Financement

Lasaygues intervient dans tous les domaines du financement de projets en énergies renouvelables (financement de construction, financement d’exploitation, garanties de démantèlement).

Structuration foncière

Lasaygues s’investit activement en matière de structuration foncière des projets.

En milieu rural, Lasaygues intervient en matière de rédaction des conventions d’occupation avec ou non constitution de droits réels (baux emphytéotiques, baux à construction, usufruit, commodat…).

En milieu urbain, l’expérience de Lasaygues en matière de droit immobilier permet d’apporter une valeur ajoutée précieuse en matière de structuration complexe (par exemple en cas d’installations photovoltaïques en toiture d’infrastructures publiques ou de centres commerciaux complexes).

Rédaction et négociation de la documentation de projets

Outre son savoir-faire en rédaction de la documentation de financement, Lasaygues accompagne ses clients dans la structuration juridique de leurs projets en rédigeant et négociant une documentation contractuelle relative aux différents contrats de projet.

Dans le cadre de cette mission, Lasaygues intervient, en parfaite concertation aves les autres conseils juridiques et techniques du client.

Audit

En amont ou, selon le cas, en parallèle de sa mission de rédaction et de négociation de la documentation, Lasaygues assure une mission d’audit juridique des projets en mettant à profit son expérience pluridisciplinaire (droit de l’énergie, droit électrique, droit immobilier, droit public, environnement, droit financier).

Lasaygues considère que chaque opération est unique et nécessite une approche adaptée. Chaque équipe est structurée en fonction du dossier et de ses spécificités, permettant notamment la mise en place de programme d’audit détaillé de grande ampleur.